Mentions légales

Mentions Légales – Le Petit Atelier du Calot

Éditeur du site

Le site www.lepetitatelierducalot.com est édité par :

• Nom : Pauline Girard

• Statut juridique : Micro-entreprise

• Numéro SIREN/SIRET : En cours

• Adresse e-mail : lepetitatelierdepops@gmail.com

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Société : Shopify Inc.

• Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

• Site web : https://www.shopify.com

 

Objet du site

La boutique en ligne www.lepetitatelierducalot.com propose à la vente des calots médicaux faits main et des accessoires liés.

Réseaux sociaux

Vous pouvez nous suivre sur Instagram : https://www.instagram.com/petitatelierducalot/

Responsabilité et garanties légales

• Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

• En tant que vendeur, nous respectons les garanties légales prévues par le Code de la consommation (articles L.217-4 à L.217-14) concernant les défauts de conformité et les vices cachés.

• Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

 

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, designs) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable.

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TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI (micro-entreprise).

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.